Arrêté du maire 01-2020

Arrêté portant restriction du stationnement et de la circulation sur la commune de Chenoise-Cucharmoy 35/37 rue du village - Cucharmoy

Arrêté du maire 02-2020

Arrêté portant permis de stationnement 

Arrêté du maire 03-2020

Arrêté portant restriction du stationnement et de la circulation sur la commune de Chenoise-Cucharmoy Rue des Clos

Arrêté du maire 04-2020

Arrêté autorsiant l'organisation de la brocante du 1er mars 2020

Arrêté du maire 05-2020

Arrêté portant réglementation de la circulation lors de la brocante du 1er mars 2020

Arrêté du maire 06-2020

Arrêté portant restriction du stationnement et de la circulation sur la commune de Chenoise-Cuvharmoy Chemin de la Tuilerie

Arrêté du maire 07-2020

Arrêté portant autorisation d'occupation de voirie permanente sur la commune de Chenoise-Cucharmoy

Arrêté du maire 08-2020

Arrêté du maire portant constat d'un bien sans maitre

Arrêté du maire 09-2020

Arrêté portant restriction du stationnement et de la circulation sur la commune de Chenoise-Cucharmoy Chemin de la Tuilerie

Arrêté du maire 10-2020

Arrêté portant restriction du stationnement et de la circulation sur la commune de Chenoise-Cucharmoy RD 231

Arrêté du maire 11-2020

Arrêté portant restriction du stationnement et de la circulation sur la commune de Chenoise-Cucharmoy  Rue de la Croix

Arrêté municipal n° 19/2020

Arrêté portant délégation de fonctions et de signatures à Madame Catherine MAILLOT, première adjointe au maire

Arrêté municipal n° 20/2020

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Philippe MAZELLA, deuxième adjoint au maire

Arrêté municipal n° 21/2020

Arrête portant délégation de fonctions et de signatures à Madame Christine DINNEWETH, troisième adjointe au maire

Arrêté municipal n° 22/2020

Arrêté portant délégation de fonctions et de signatures à Monsieur Gilles CHAMPTOUSSEL, quatrième adjoint au maire

Arrêté DR n°2020-148 / RD 12 / Travaux d'enduits / Chenoise-Cucharmoy - Saint-Hilliers

Arrêté DR n°2020-148 / RD 12 / Travaux d'enduits / Chenoise-Cucharmoy - Saint-Hilliers

Arrêté du Maire 40-2020

Portant réglementation d'utilisation des équipements sportifs et de loisirs de la commune de Chenoise-Cucharmoy

ARRETE DU MAIRE 65-2020

Arrêté portant incorporation d'un bien sans maitre dans le domaine communal 

Arrêté 12-2021

Portant interdiction camping sauvage

Arrêté élections

  • L'arrêté préfectoral n°2020-773-523 portant nomination des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales
  • L'arrêté préfectoral arrêtant l'emplacement réservé  affichages électoraux
  • L'arrêté préfectoral instituant les bureaux de vote au 1er janvier 2022

ARRETE DU MAIRE 06-2022

ARRETE disponible en bas de page 

Arrêté du 27 Novembre 2022

Arrêté portant de smesures temporaires de circulation pour le déroulement de la parade de Festi Light Show

Arrêté du Maire N°01-2023

Arrêté autorisant l'ouvertue de la maison des associations

 

02-2023

arrêté autorisant l'extinction de l'éclairage public.

Arrêtés municipaux pour la 4ème édition du Festilight

Nous avons le plaisir de vous annoncer que les arrêtés municipaux pour l’organisation de la 4ème édition du Festilight sont disponibles !
Cette année encore, Festilight illuminera vos fêtes de fin d'année avec des moments de magie, de partage et de joie.
Pourgarantir une organisation optimale et le respect des règles en vigueur, nous vous prions de prendre connaissance des arrêtés municipaux attachés à cet événement.
Nous comptons sur votre collaboration pour respecter ces dispositions et contribuer au succès de cet événement unique.
Tous ensemble, faisons briller notre ville !
Diaporama